Mentions Légales

 

Informations générales

 

Ce site est propriété de la société MTA architectes.
Siége social :13 Place Delille 63000 Clermont-Ferrand (France)
Numéro de SIRET : 449 099 225 000 20
Directeur de publication du site : David MARCILLON.
Ce site a été créé par : TEAM COM - Thibaut AUBERT/Marie-Anne BRIHAYE - MTA Architectes site et est maintenu par : MTA  Architectes.
Ce site est hébergé par : OVH/WIX.
Tél. : 04 73 92 09 09.
Copyright : 2015 by MARCILLON THUILIER architectes
 

Droits de propriété intellectuelle

MTA  Architectes avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété MTA  Architectes ou de tiers ayant autorisé MTA  Architectes à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MTA  Architectes, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
 

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une oeuvre dont MTA  Architectes est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Wix/MTA  Architectes. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de MTA  Architectes ou de tiers ayant autorisé MTA  Architectes à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

Droit applicable

Le site Internet www.mta-architectes.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Clermont-Ferrand. MTA  Architectes se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
 

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.mta-architectes.com sous votre seule et entière responsabilité. MTA  Architectes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
 

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.mta-architectes.com) et de la mention «2015 by MARCILLON THUILIER architectes». Les informations de ce site ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation et/ou exploitation à des fins commerciales ou publicitaires sont strictement interdites.

© 2015 by MARCILLON THUILIER architectes